| Etaient présents :
Claude BRIOLAT – Jean COUCHON - Pierre-Marie DELABORDE - Sophie DRALET – Raymond DZIEJA - Thierry FARGETTE – Jackie FOURCART – Etienne GAILLARD - Michèle GILLET – Catherine GIRALDO – Philippe GOLZ – Robert GRAFTIAUX - Denise GUERIN – Christophe JEANNOT - Michel JOURNET - Roland LECLERE - Pierre LE GUILLOU – Alain PAUPHILET – Corinne PEIGNOT - Valérie SAINT PIERRE.
La séance a été ouverte sous la présidence de M Emmanuel GERARDIN, Président sortant qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux et déclarés installés dans leurs fonctions de conseillers communautaires :
Claude BRIOLAT – Jean COUCHON - Pierre-Marie DELABORDE - Sophie DRALET – Raymond DZIEJA - Thierry FARGETTE – Jackie FOURCART – Etienne GAILLARD - Michèle GILLET – Catherine GIRALDO – Philippe GOLZ – Robert GRAFTIAUX - Denise GUERIN – Christophe JEANNOT - Michel JOURNET - Roland LECLERE - Pierre LE GUILLOU – Alain PAUPHILET – Corinne PEIGNOT - Valérie SAINT PIERRE.
M Raymond DZIEJA doyen d’âge parmi les conseillers de communauté a présidé la suite de cette séance en vue de l’élection du Président.
Le conseil a choisi pour secrétaire Mme Sophie DRALET
Le président de séance, fait connaître à l’Assemblée les règles applicables à l’élection du Président. Celles-ci sont identiques à celles prévues pour les Conseils municipaux aux articles L 2122-7 et suivants du Code général des collectivités territoriales : l’élection se déroule au scrutin secret à la majorité absolue. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrage, le plus âgé est déclaré élu.
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après un appel de candidature, chaque membre de l’Assemblée délibérante, à l’appel de son nom, a remis fermé son bulletin de vote sur papier blanc.
ELECTION DU PRESIDENT :
Premier tour de scrutin :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 20
- bulletins blancs ou nuls : 0
- majorité absolue : 11
- Ont obtenu :
• M Alain PAUPHILET : 1 voix
• M Michel JOURNET : 19 voix
M Michel JOURNET ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Président et a été immédiatement installé. M Michel JOURNET a déclaré accepter d’exercer cette fonction.
FIXATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS :
Conformément à l’article L 5211-10 du Code général des collectivités territoriales, l’Assemblée délibérante doit fixer le nombre de vice-présidents de la Communauté. Ce nombre est librement déterminé dans la limite de 30 % de l’effectif de l’organe délibérant.
Après en avoir délibéré, il est décidé de porter à 3 le nombre de vice-présidents par le vote suivant :
20 voix pour 0 voix contre 0 abstentions
Il a été procédé, ensuite, dans les mêmes formes que pour l’élection du Président, et sous la présidence de celui-ci, à l’élection du premier vice-président.
ELECTION DU PREMIER VICE-PRESIDENT :
Premier tour de scrutin :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 20
- bulletins blancs ou nuls : 00
- majorité absolue : 11
- Ont obtenu :
• Mme Sophie DRALET : 6 voix
• Mme Michèle GILLET : 2 voix
• Mme Catherine GIRALDO : 6 voix
• Mr Alain PAUPHILET : 6 voix
Deuxième tour de scrutin :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 20
- bulletins blancs ou nuls : 0
- majorité absolue : 11
- Ont obtenu :
• Mme Sophie DRALET : 7 voix
• Mme Michèle GILLET : 0 voix
• Mme Catherine GIRALDO : 7 voix
• Mr Alain PAUPHILET : 6 voix
Troisième tour de scrutin :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 20
- bulletins blancs ou nuls : 0
- Ont obtenu :
• Mme Sophie DRALET : 8 voix
• Mme Michèle GILLET : 0 voix
• Mme Catherine GIRALDO : 6 voix
• Mr Alain PAUPHILET : 6 voix
Mme Sophie DRALET ayant obtenu la majorité relative, a été proclamée Premier Vice-président et a été immédiatement installée. Mme Sophie DRALET a déclaré accepter d’exercer cette fonction
ELECTION DU DEUXIEME VICE-PRESIDENT :
Premier tour de scrutin :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 20
- bulletins blancs ou nuls : 0
- majorité absolue : 11
- Ont obtenu :
• Mme Michèle GILLET : 0 voix
• Mme Catherine GIRALDO : 6 voix
• Mr Alain PAUPHILET : 14 voix
Mr Alain PAUPHILET ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé deuxième Vice-président et a été immédiatement installé. Mr Alain PAUPHILET a déclaré accepté d’exercer cette fonction.
ELECTION DU TROISIEME VICE-PRESIDENT :
Premier tour de scrutin :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 20
- bulletins blancs ou nuls : 0
- majorité absolue : 11
- Ont obtenu :
• Mr Jean COUCHON : 7 voix
• Mme Michèle GILLET : 2 voix
• Mme Catherine GIRALDO : 11 voix
Mme Catherine GIRALDO ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Troisième Vice-président et a été immédiatement installée. Mme Catherine GIRALDO a déclaré accepter d’exercer cette fonction.
ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU :
- Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L 5211-11
- Vu les statuts de la CCSB, notamment son article 8
Le Président énonce que selon les dispositions statutaires de la Communauté de Communes, le bureau est composé du Président et des Vice-présidents et que chaque commune doit y être représentée :
Sont membres de droit :
- Michel JOURNET, Président
- Sophie DRALET, 1er Vice-président
- Alain PAUPHILET, 2ème Vice-président
- Catherine GIRALDO, 3ème Vice-président
Le Conseil communautaire décide en outre d’élire 2 membres supplémentaires.
Sont élus :
- Jean COUCHON
- Jackie FOURCART
Le Président,
Michel JOURNET
Le doyen d’âge, Le secrétaire de séance,
Raymond DZIEJA Sophie DRALET
Les membres du Conseil :
|
Plan du site
