Dans cette rubrique, vous pouvez télécharger les derniers arrêtés municipaux de la mairie Sermaize-les-Bains.
- Arrêté n°81-2025 - Débit de boissons - Marché de Noël - APEL
- Arrêté n°80-2025 - Débit de boissons - Soirée Beaujolais - Section Tennis
- Arrêté n°79-2025 - Débit de boissons - Bal Country - Rebel's Country
- Arrêté n°78-2025 - Portant sur l'impraticabilité des terrains de football les 8 et 9 novembre 2025
- Arrêté n°77-2025 - Débit de boissons - Marché de Noël - Centre culturel
- Arrêté n°76-2025 - Règlementant temporairement le stationnement et la circulation - Place Charles de Gaulle - rue de Saint-Dizier - Cérémonie du 11 novembre
- Arrêté n°75-2025 - Règlementant temporairement le stationnement - Place Léon Bourgeois
- Arrêté n°74-2025 - Modifiant l'autorisation de stationnement taxi n°2
- Arrêté n°73-2025 - Modifiant l'autorisation de stationnement taxi n°3
- Arrêté n°72-2025 - Règlementant temporairement la circulation - Pont de la Forge - Entreprise Aléa Contrôles
- Arrêté n°71-2025 - Règlementant temporairement la circulation - Pont de la Forge - Entreprise Fondasol
- Arrêté n°70-2025 -Règlementant temporairement l'occupation du domaine public et le stationnement - Rue Bénard - Ets Limosin
- Arrêté n°69-2025 - Règelementant temporairement le stationnement Place Charles de Gaulle
- Arrêté n°68-2025 - Règlementant temporairement la circulation Chemin du Pré-Maurupt
- Arrêté n°67-2025 - Prescrivant le numérotage d'une parcelle rue de la Forge
- Arrêté n°66-2025 - Prescrivant le numérotage d'une parcelle rue du Docteur Fritsch
- Arrêté n°65-2025 - Débit de boissons - Marche solidaire Alfaflex octobre rose - Alfaflex
- Arrêté n°64-2025 - Débit de boisson - Soirée dansante - Comité des fêtes
- Arrêté n°63-2025 - Règlementant temporairement la circulation et le stationnement - Rue de Vitry
- Arrêté n°62-2025 - Débit de boissons - Loto - UNC
- Arrêté n°61-2025 - Réglementant temporairement le stationnement et la circulation, ainsi que la diffusion de musique amplifiée sur la voie publique lors de la fête foraine place Charles de Gaulle et rue de Saint-Dizier
- Arrêtté n°60-2025 - Réglementant temporairement l'occupation du domaine public, la circulation et le stationnement rue d'Andernay.
- Arrêtté n°59-2025 - Réglementant temporairement l'occupation du domaine public, la circulation et le stationnement rue d'Andernay.
- Arrêté n°58-2025 - Débit de boissons - Marché de Noël - Les vieilles caisses old school
- Arrêté n° 57-2025 - Règlementant temporairement le stationnement et la circulation - Place Charles de Gaulle et Rue de Saint-Dizier lors de la cérémonie du vendredi 29 août 2025
- Arrêté n°56-2025 - Débit de boissons - Loto - Les vieilles caisses old school
- Arrêté n°55-2025 - Autorisant l'exploitation d'un commerce ambulmant sur le domaine public
- Arrêté n°54-2025 - Règlementant temporairement l'occupation du domaine public et le stationnement - Rue de la Villa des platanes
- Arrêté n°53-2025 - Règlementant temporairement le stationnement et la circulation - Brocante - ARAS
- Arrêté n°52-2025 - Autorisant l'occupation du domaine public - Brocante - ARAS
- Arrêté n°51-2025 - Débit de boissons - Brocante - ARAS
- Arrêté n°50-2025 - Débit de boissons - Village Prévention Santé - Association Actions cancer en Pays vitryat
- Arrêté n°49-2025 - Règlementant temporairement la circulation et le stationnement sur certaines voies communales durant les festivités du dimanche 13 juillet et lundi 14 juillet
- Arrêté n°48-2025 - Règlementant temporairement le stationnement et la circulation pour l'organisation d'un rassemblement de véhicules de collection et de prestige le 06 juillet 2025
- Arrêté n°47-2025 - Débit de boissons - Kermesse - Coopérative scolaire Ecole Marcel Aymé
- Arrêté n°46-2025 - Règlementant temporairement la circulation et le stationnement Rue de Vitry/RD995
- Arrêté n°45-2025 - Débit de boissons - Gala de danse - Centre culturel
- Arrêté n°44-2025 - Règlementant temporairement le stationnement et la circulation pour l'organisation d'un rassemblement de véhicules anciens le 06 juillet 2025
- Arrêté n°43-2025 - Autorisant l'occupation du domaine public pour l'organisation d'un rassemblement de véhicules anciens le 06 juillet 2025
- Arrêté n°42-2025 - Débit de boissons - Fête de la musique - Comité des fêtes
- Arrêté n°41-2025 - Reglementant temporairement la circulation et le stationnement - Rue de Vitry / RD995
- Arrêté n°40-2025 - Débit de boissons - kermesse - Apel Jeanne d'Arc
- Arrêté n°39-2025 - Débit de boissons - rassemblement voitures de collection et de prestige - Les vieilles caisses Old School
- Arrêté n°38-2025 - Règlementant temporairement le stationnement et la circulation - Place Charles de Gaulle et Rue de Saint-Dizier lors de la cérémonie du mercredi 18 juin 2025
- Arrêté n°37-2025 - Règlementant temporairement l'occupation du domaine public, la circulation et le stationnement - Rue d'Andernay
- Arrêté n°36-2025 - Autorisation de diffusion amplifiée sur la voie publique
- Arrêté n°35-2025 - Règlementant temporairement la circulation et le stationnement - Rue de Vitry / RD 995
- Arrêté n°34-2025 - Règlementant temporairement la circulation - Place Léon Bourgeois - coté impair
- Arrêté n°33-2025 - Débit de boissons - Loto - ARAS
- Arrêté n°32-2025 - Occupation du domaine public pour l'organisation d'une brocante - Apel Ecole Jeanne d'arc
- Arrêté n°31-2025 - Règlementant temporairement le stationnement - Rue Jean Macé
- Arrêté n°30-2025 - Débit de boissons - Guinguette - Les Vieilles Caisses Old School
- Arrêté n°29-2025 - Règlementant temporairement le stationnement Chemin rural dit de Saint Ménéhould
- Arrêté n°28-2025 - Règlementant temporairement le stationnement et la circulation place Charles de gaulle et rue de Saint-Dizier
- Arrêté n°27-2025 - Règlementant temporairement l'opccupation du domaine public rue du Châtelet
- Arrêté n°26-2025 - Règlementant temporairement le stationnement et la circulation place Charles de gaulle et rue de Saint-Dizier
- Arrêté n°25-2025 - Débit de boissons - Loto - ARAS
- Arrêté n°24-2025 - Débit de boissons - Jeux en bois - Tennis
- Arrêté n°23-2025 - Règlementant temporairement la circulation Rue de la Marmeline
- Arrêté n°22-2025 - Règlementant temporairement l'occupation du domaine public - parking situé derriere l'immeuble Les Bouleaux
- Arrêté n°21-2025 - Règlementant temporairement la circulation et le stationnement Rue de Vitry/RD995
- Arrêté n°20-2025 - Règlementant temporairement la circulation aux abords du passage à niveau n°95
- Arrêté n°19-2025 - Règlementant temporairement la circulation et le stationnement 44 et 44bis rue du Chatelet
- Arrêté n°18-2025 - Règlementant temporairement la circulation et le stationnement 44 et 44 bis rue du Chatelet
- Arrêté n°17-2025 - Règlementant la circulation - défilé Caranaval Marcel Aymé
- Arrêté n°16-2025 - Débit de boissons - Soirée Année 1980 - Comité des fêtes
- Arrêté n°15-2025 - Portant sur l'impraticabilité des terrains de football les 01 et 02 mars 2025
- Arrêté n°14-2025 - Règlementant temporairement la circulation et le stationnement - Rue de Vitry
- Arrêté n°13-2025 - Règlementant la circulation - défilé Caranaval APEL
- Arrêté n°12-2025 - Alignement propriété située en bordure de la voie communale - chemin du Haut Mont
- Arrêté n°11-2025 - Portant sur l'impraticabilité des terrains de football les 15 et 16 février 2025
- Arrêté n°10-2025 - Règlementant la circulation - place Léon Bourgeois - côté Impair
- Arrêté n°09-2025 - Débit de boissons - Bal Country
- Arrêté n°08-2025 - Règlementant la circulation - rue de l'église
- Arrêté n°07-2025 - Règlementant temporairement l'occupation du domaine public aux abords de la salle des fêtes
- Arrêté n°06-2025 - Débit de boissons Thé dansant
- Arrêté n°05-2025 - Portant sur l'impraticabilité des terrains de football les 25 et 26 jnavier 2025
- Arrêté n°04-2025 - Débit de boissons - Loto
- Arrêté n°03-2025 - Règlementant temporairement l'occupation du domaine public aux abords de la salle des fêtes
- Arrêté n°02-2025 - Débit de boissons - Choucroute du foot
- Arrêté n°01-2025 - Débit de boissons - Loto
- Arrêté n°107 - Débit de boissons - Saint Sylvestre
- Arrêté n°106 - Règlementant temporairement l'occupation du domaine public et le stationnement - 23 impasse Edouard Belley
- Arrêté n°105 - règlementant temporairement la circulation - Chemin rural dit de Sainte-Ménéhould
- Arrêté n°104 - Portant sur l'impraticabilité des terrains de football le week-end des 7 et 8 décembre 2024
- Arrêté n°103 - Règlementant temporairement la circulation - Chemin rural dit de la Brionne
- Arrêté n°102 - Débit de boissons - Téléthon
- Arrêté n°101 - Portant sur l'impraticabilité des terrains de football le week-end des 30 novembre et 1er décembre 2024
- Arrêté n°100 - Portant permission de voirie Route de Remennecourt et chemin écluse
- Arrêté n°99 - Règlementant temporairement l'occupation du domaine public - 33 rue d'Andernay
- Arrêté n°98 - Portant sur l'impraticabilité des terrains de football le week-end des 23 et 24 novembre 2024
- Arrêté n°97 - Règlementant temporairement la circulation Chemin rural dit de Cheminon
- Arrêté n°96 - Règlementant temporairement la circulation et le stationnement Route de Remennecourt
- Arrêté n°95 - Règlementant temporairement la ciculation et le stationnement Rue de Vitry/RD995
- Arrêté n°94 - Mise en sécurité du trottoir, sur le parking derrière la salle des Fêtes rue du Docteur Fritsch
- Arrêté n°93 - Débit de boissons Mathieu PAQUIN - Marché de Noël
- Arrêté n°92 - Débit de boissons Isabelle PIOT - Marché de Noël
- Arrêté n°91 - Débit de boissons Théâtre - ARAS
- Arrêté n°90 - Débit de boissons Théâtre - ARAS
- Arrêté n°89 - Débit de boissons Marché de Noël Centre Culturel
- Arrêté n°88 - Circulation chemin du Pré-Maurupt
- Arrêté n°87 - Circulation et stationnement cérémonie du 11 novembre 2024
- Arrêté n°85 - circulation et stationnement rue de Vitry/RD 995
- Arrêté n°84 - circulation et stationnement rue de Vitry/RD 995
- Arrêté n°83 - occupation du domaine public et stationnement 60 rue de Vitry
- Arrêté n°82 - débit de boisson temporaire loto comité des fêtes
- Arrêté n°81 - circulation et stationnement 10 voie des Sarrazins
- Arrêté n°72 - stationnement et circulation Rue Lombard du 09/09/2024 au 13/09/2024
- Arrêté n°71 - stationnement et la circulation Marché domincal pendant la fête patronale
- Arrêté n°70 - stationnement et la circulation - Fête patronale
- Arrêté n°69 - occupation du domaine public 80 rue de Vitry
- Arrêté n°68 - Autorisation d'ouverture d"un débit de boisson temporaire Karaoké - Comité des fêtes Sermaizien
- Arrêté n°67 - occupation du domaine public 40 rue de Saint-Dizier
- Arrêté n°66 - occupation du domaine public 27 rue du 6 septembre 1914
- Arrêté n°65 - stationnement et la circulation Rue Jean Macé - Rue de la Forge et Rue de la Villa des platanes lors de l'inauguration du 12.09.2024
- Arrêté n°64 - Circulation et stationnement cérémonie du 29 août 2024
- Arrêté n°60/24 - Mise en sécurité du trottoir, sur le parking, derrière la salle des fêtes rue du Docteur Fritsch
- Arrêté n°59/24 - Circualtion et stationnement voie des Sarrazins
- Arrêté n°58/24 - Interdisant la circulation en raion s'une limitation de tonnage sur le pont dit de la Forge
- Arrêté n°57/24 - Stationnement et circulation sur certaines voies communales durant les festivités du dimanche 14 juillet 2024
- Arrêté n°55/24 - Stationnement et circulation place Charles de Gaulle, rue de Saint-Dizier lors de la cérémonie du 18 juin 2024
- Arrêté n°49/24 - circulation rue Bénard
- Arrêté N°48/24 - circulation rue Bénard
- Arrêté n°47/24 - circulation rue du Châtelet
- Arrêté n°46/24 - circulation rue Jean Macé
- Arrêté n°45/24 - stationnement rue du pré Maurupt aux abords de la salle des fêtes
- Arrêté n°44/24 - circulation rue de la Villa des Platanes
- Arrêté n°41/24 - circulation rue Maurice Denonvilliers
- Arrêté n°40/24 - rue Maurice Denonvilliers
- Arrêté n°39/2024 - rue du docteur Fritsch circulation
- Arrêté n°38/24 - rue du docteur Fritsch
- Arrêté n°37/24 - stand itinérant place Charles de Gaulle
- Arrêté n°35/24 - rue de Vitry
- Arrêté n°34/24 - rue du docteur Fritsch
- Arrêté n°31/24 - Circulation rue du docteur Fritsch
- Arrêté n°30/24 - Brocante APEL Ecole Jeanne d'Arc
- Arrêté n°27/24- Cérémonie
- Arrêté n°23/24 rue de Saint-Dizier
- Arrêté n°10/24 - défilé carnaval 19 mars 2024
- Arrêté n°8/24
- Arrêté n°94/23 - pl. L. Bourgeois
- Arrêté n°95/23 - cérémonie
- Arrêté n°93/23 - rue du Dr. Fritsch
- Arrêté n°92/23 - débit de boissons
- Arrêté n°91/23 - Pl. CDG et rue St-Dizier
- Arrêté n°90/23 - débit de boissons
- Arrêté n°89/23 - débit de boissons
- Arrêté n°88/23 - cirque
- Arrêté n°87/23 - ch. de grand pré
- Arrêté n°86/23 - débit de boissons
- Arrêté n°85/23 - débit de boissons
- Arrêté n°84/23 - débit de boissons
- Arrêté n°83/23 - débit de boissons
- Arrêté n°82/23 - pigeons
- Arrêté n°81/23 - débit de boissons
- Arrêté n°80/23 - brocante
- Arrêté n°79/23 - brocante
- Arrêté n°77/23 - marché dominical
- Arrêté n°76/23 - fête patronale
- Arrêté n°75/23 - rue de St-Dizier
- Arrêté n°74/23 - cérémonie
- Arrêté n°73/23 - rue d'Andernay
- Arrêté n°71/23 - av. du Général Sarrail
- Arrêté n°67/23 - rue Maurice Denonvilliers
- Arrêté n°66/23 - rue Maurice Denonvilliers
- Arrêté n°65/23 - cérémonie
- Arrêté n°64/23 - débit de boissons
- Arrêté n°63/23 - rue Maurice Denonvilliers
- Arrêté n°62/23 - rue Maurice Denonvilliers
- Arrêté n°61/23 - débit de boissons
- Arrêté n°60/23 - chemin de la bergerie
- Arrêté n°59/23 - chemin de grand pré
- Arrêté n°58/23 - chemin de la bergerie
- Arrêté n°57/23 - chemin de grand pré
- Arrêté n°56/23 - rue Charles Remy
- Arrêté n°55/23 - place Charles de Gaulle / halles
- Arrêté n°54/23 - place Charles de Gaulle
- Arrêté n°53/23 - place Charles de Gaulle
- Arrêté n°52/23 - brocante
- Arrêté n°51/23 - brocante
- Arrêté n°50/23 - débit de boissons
- Arrêté n°49/23 - débit de boissons
- Arrêté n°48/23 - place Charles de Gaulle
- Arrêté n°47/23 - chemin du Cugnot
- Arrêté n°46/23 - passage à niveau 94
- Arrêté n°45/23 - rue Lombard
- Arrêté n°44/23 - rue de Vitry
- Arrêté n°43/23 - cérémonie
- Arrêté n°42/23 - rue Charles Remy
- Arrêté n°41/23 - rue de Vitry
- Arrêté n°40/23 - débit de boissons
- Arrêté n°39/23 - foire
- Arrêté n°38/23 - foire
- Arrêté n°37/23 - chemin du Cugnot
- Arrêté n°36/23 - débit de boissons
- Arrêté n°35/23 - débit de boissons
- Arrêté n°34/23 - débit de boissons
- Arrêté n°33/23 - annulation brocante
- Arrêté n°32/23 - cérémonie
- Arrêté n°31/23 - cérémonie
- Arrêté n°30/23 - rue Dr. Fritsch
- Arrêté n°29/23 - brocante
- Arrêté n°28/23 - pl. Charles de Gaulle
- Arrêté n°27/23 - débit de boissons
- Arrêté n°26/23 - reprise de sépulture
- Arrêté n°25/23 - débit de boissons
- Arrêté n°24/23 - défilé
- Arrêté n°22/23 - débit de boissons
- Arrêté n°21/23 - débit de boissons
- Arrêté n°20/23 - débit de boissons
- Arrêté n°19/23 - rue Lombard
- Arrêté n°17/23 - rue Lombard
- Arrêté n°16/23 - pl. Charles de Gaulle
- Arrêté n°15/23 - défilé
- Arrêté n°13/23 - rue du 6/9
- Arrêté n°12/23 - rue de Vitry
- Arrêté n°06/23 - rue du Pré Maurupt
- Arrêté n°05/23 - rue de Vitry
- Arrêté n°04/23 - ruelle de l'Ambassade
- Arrêté n°02/23 - rue du Pré Maurupt
- Arrêté n°01/23 - rue Bénard
- Arrêté n°84/22 - rue de Vitry
- Arrêté n°83/22 - rue Bénard
- Arrêté n°81/22 - rue du 6/9
- Arrêté n°79/22 - zone de rencontre rue de la forge
- Arrêté n°78/22 - zone de rencontre rue de la forge
- Arrêté n°77/22 - zone de rencontre rue de l'église
- Arrêté n°76/22 - zone de rencontre rue de l'église
- Arrêté n°72/22 - rue Bénard
- Arrêté n°71/22 - éclairage public
- Arrêté n°70/22 - rue du port
- Arrêté n°69/22 - rue du port
- Arrêté n°68 - rue Bénard
- Arrêté n°65/22 - cérémonie
- Arrêté n°63/22 - rue du port
- Arrêté n°61/22 - champ de tir
- Arrêté n°60/22 - pl. L. Bourgeois
- Arrêté n°59/22 - rue de Saint-Dizier
- Arrêté n°58/22 - ch. du Cugnot
- Arrêté n°57/22 - rue Jean Macé
- Arrêté n°56/22 - pl. L. Bourgeois
- Arrêté n°53/22 - rue Lombard
- Arrêté n°52/22 - champ de tir
- Arrêté n°51/22 - champ de tir
- Arrêté n°47/22 - ch. champ moulé
- Arrêté n°46/22 - rue de la forge
- Arrêté n°45/22 - rue de Vitry
- Arrêté n°44/22 - rue de Vitry
- Arrêté n°43/22 - brocante
- Arrêté n°42/22 - brocante
- Arrêté n°40/22 - fête patronale
- Arrêté n°37/22 - pl. L. Bourgeois
- Arrêté n°36/22 - cirque
- Arrêté n°35/22 - D995
- Arrêté n°34/22 - rue Lombard
- Arrêté n°32/22 - villa des platanes
- Arrêté n°29/22 - rue de Vitry
- Arrêté n°28/2022 - rue de Vitry
- Arrêté n°27/22 - rue Charles Rémy
- Arrêté n°26/22 - cérémonie
- Arrêté n°25/22 - Pl. Charles de Gaulle
- Arrêté n°23/22 - Pl. Charles de Gaulle
- Arrêté n°20/22 - passage à niveau 95
- Arrêté n°19/22 - rue de Vitry
- Arrêté n°17/22 - cérémonie
- Arrêté n°13/22 - passage à niveau 95
- Arrêté n°12/22 - rue de Vitry
- Arrêté n°9/22 - D 995 et D 62
- Arrêté n°8/22 - cirque
- Arrêté n°7/22 - défilé Carnaval
- Arrêté n°5/22 - rue de Vitry
- Arrêté n°4/22 - rue Charles Remy
- Arrêté n°3/22 - chemin du Cugnot
- Arrêté n°2/22 - rue du Châtelet
- Arrêté n°1/226 - rue de Vitry
- Arrêté n°103/21 - rue du Châtelet
- Arrêté n°102/21 - rue de Vitry