Dans cette rubrique, vous pouvez télécharger les derniers arrêtés municipaux de la mairie Sermaize-les-Bains.
- Arrêté n°97 - Règlementant temporairement la circulation Chemin rural dit de Cheminon
- Arrêté n°96 - Règelementant temporairement la circulation et le stationnement Route de Remennecourt
- Arrêté n°95 - Règlementant temporairement la ciculation et le stationnement Rue de Vitry/RD995
- Arrêté n°94 - Mise en sécurité du trottoir, sur le parking derrière la salle des Fêtes rue du Docteur Fritsch
- Arrêté n°93 - Débit de boissons Mathieu PAQUIN - Marché de Noël
- Arrêté n°92 - Débit de boissons Isabelle PIOT - Marché de Noël
- Arrêté n°91 - Débit de boissons Théâtre - ARAS
- Arrêté n°90 - Débit de boissons Théâtre - ARAS
- Arrêté n°89 - Débit de boissons Marché de Noël Centre Culturel
- Arrêté n°88 - Circulation chemin du Pré-Maurupt
- Arrêté n°87 - Circulation et stationnement cérémonie du 11 novembre 2024
- Arrêté n°85 - circulation et stationnement rue de Vitry/RD 995
- Arrêté n°84 - circulation et stationnement rue de Vitry/RD 995
- Arrêté n°83 - occupation du domaine public et stationnement 60 rue de Vitry
- Arrêté n°82 - débit de boisson temporaire loto comité des fêtes
- Arrêté n°81 - circulation et stationnement 10 voie des Sarrazins
- Arrêté n°72 - stationnement et circulation Rue Lombard du 09/09/2024 au 13/09/2024
- Arrêté n°71 - stationnement et la circulation Marché domincal pendant la fête patronale
- Arrêté n°70 - stationnement et la circulation - Fête patronale
- Arrêté n°69 - occupation du domaine public 80 rue de Vitry
- Arrêté n°68 - Autorisation d'ouverture d"un débit de boisson temporaire Karaoké - Comité des fêtes Sermaizien
- Arrêté n°67 - occupation du domaine public 40 rue de Saint-Dizier
- Arrêté n°66 - occupation du domaine public 27 rue du 6 septembre 1914
- Arrêté n°65 - stationnement et la circulation Rue Jean Macé - Rue de la Forge et Rue de la Villa des platanes lors de l'inauguration du 12.09.2024
- Arrêté n°64 - Circulation et stationnement cérémonie du 29 août 2024
- Arrêté n°60/24 - Mise en sécurité du trottoir, sur le parking, derrière la salle des fêtes rue du Docteur Fritsch
- Arrêté n°59/24 - Circualtion et stationnement voie des Sarrazins
- Arrêté n°58/24 - Interdisant la circulation en raion s'une limitation de tonnage sur le pont dit de la Forge
- Arrêté n°57/24 - Stationnement et circulation sur certaines voies communales durant les festivités du dimanche 14 juillet 2024
- Arrêté n°55/24 - Stationnement et circulation place Charles de Gaulle, rue de Saint-Dizier lors de la cérémonie du 18 juin 2024
- Arrêté n°49/24 - circulation rue Bénard
- Arrêté N°48/24 - circulation rue Bénard
- Arrêté n°47/24 - circulation rue du Châtelet
- Arrêté n°46/24 - circulation rue Jean Macé
- Arrêté n°45/24 - stationnement rue du pré Maurupt aux abords de la salle des fêtes
- Arrêté n°44/24 - circulation rue de la Villa des Platanes
- Arrêté n°41/24 - circulation rue Maurice Denonvilliers
- Arrêté n°40/24 - rue Maurice Denonvilliers
- Arrêté n°39/2024 - rue du docteur Fritsch circulation
- Arrêté n°38/24 - rue du docteur Fritsch
- Arrêté n°37/24 - stand itinérant place Charles de Gaulle
- Arrêté n°35/24 - rue de Vitry
- Arrêté n°34/24 - rue du docteur Fritsch
- Arrêté n°31/24 - Circulation rue du docteur Fritsch
- Arrêté n°30/24 - Brocante APEL Ecole Jeanne d'Arc
- Arrêté n°27/24- Cérémonie
- Arrêté n°23/24 rue de Saint-Dizier
- Arrêté n°10/24 - défilé carnaval 19 mars 2024
- Arrêté n°8/24
- Arrêté n°94/23 - pl. L. Bourgeois
- Arrêté n°95/23 - cérémonie
- Arrêté n°93/23 - rue du Dr. Fritsch
- Arrêté n°92/23 - débit de boissons
- Arrêté n°91/23 - Pl. CDG et rue St-Dizier
- Arrêté n°90/23 - débit de boissons
- Arrêté n°89/23 - débit de boissons
- Arrêté n°88/23 - cirque
- Arrêté n°87/23 - ch. de grand pré
- Arrêté n°86/23 - débit de boissons
- Arrêté n°85/23 - débit de boissons
- Arrêté n°84/23 - débit de boissons
- Arrêté n°83/23 - débit de boissons
- Arrêté n°82/23 - pigeons
- Arrêté n°81/23 - débit de boissons
- Arrêté n°80/23 - brocante
- Arrêté n°79/23 - brocante
- Arrêté n°77/23 - marché dominical
- Arrêté n°76/23 - fête patronale
- Arrêté n°75/23 - rue de St-Dizier
- Arrêté n°74/23 - cérémonie
- Arrêté n°73/23 - rue d'Andernay
- Arrêté n°71/23 - av. du Général Sarrail
- Arrêté n°67/23 - rue Maurice Denonvilliers
- Arrêté n°66/23 - rue Maurice Denonvilliers
- Arrêté n°65/23 - cérémonie
- Arrêté n°64/23 - débit de boissons
- Arrêté n°63/23 - rue Maurice Denonvilliers
- Arrêté n°62/23 - rue Maurice Denonvilliers
- Arrêté n°61/23 - débit de boissons
- Arrêté n°60/23 - chemin de la bergerie
- Arrêté n°59/23 - chemin de grand pré
- Arrêté n°58/23 - chemin de la bergerie
- Arrêté n°57/23 - chemin de grand pré
- Arrêté n°56/23 - rue Charles Remy
- Arrêté n°55/23 - place Charles de Gaulle / halles
- Arrêté n°54/23 - place Charles de Gaulle
- Arrêté n°53/23 - place Charles de Gaulle
- Arrêté n°52/23 - brocante
- Arrêté n°51/23 - brocante
- Arrêté n°50/23 - débit de boissons
- Arrêté n°49/23 - débit de boissons
- Arrêté n°48/23 - place Charles de Gaulle
- Arrêté n°47/23 - chemin du Cugnot
- Arrêté n°46/23 - passage à niveau 94
- Arrêté n°45/23 - rue Lombard
- Arrêté n°44/23 - rue de Vitry
- Arrêté n°43/23 - cérémonie
- Arrêté n°42/23 - rue Charles Remy
- Arrêté n°41/23 - rue de Vitry
- Arrêté n°40/23 - débit de boissons
- Arrêté n°39/23 - foire
- Arrêté n°38/23 - foire
- Arrêté n°37/23 - chemin du Cugnot
- Arrêté n°36/23 - débit de boissons
- Arrêté n°35/23 - débit de boissons
- Arrêté n°34/23 - débit de boissons
- Arrêté n°33/23 - annulation brocante
- Arrêté n°32/23 - cérémonie
- Arrêté n°31/23 - cérémonie
- Arrêté n°30/23 - rue Dr. Fritsch
- Arrêté n°29/23 - brocante
- Arrêté n°28/23 - pl. Charles de Gaulle
- Arrêté n°27/23 - débit de boissons
- Arrêté n°26/23 - reprise de sépulture
- Arrêté n°25/23 - débit de boissons
- Arrêté n°24/23 - défilé
- Arrêté n°22/23 - débit de boissons
- Arrêté n°21/23 - débit de boissons
- Arrêté n°20/23 - débit de boissons
- Arrêté n°19/23 - rue Lombard
- Arrêté n°17/23 - rue Lombard
- Arrêté n°16/23 - pl. Charles de Gaulle
- Arrêté n°15/23 - défilé
- Arrêté n°13/23 - rue du 6/9
- Arrêté n°12/23 - rue de Vitry
- Arrêté n°06/23 - rue du Pré Maurupt
- Arrêté n°05/23 - rue de Vitry
- Arrêté n°04/23 - ruelle de l'Ambassade
- Arrêté n°02/23 - rue du Pré Maurupt
- Arrêté n°01/23 - rue Bénard
- Arrêté n°84/22 - rue de Vitry
- Arrêté n°83/22 - rue Bénard
- Arrêté n°81/22 - rue du 6/9
- Arrêté n°79/22 - zone de rencontre rue de la forge
- Arrêté n°78/22 - zone de rencontre rue de la forge
- Arrêté n°77/22 - zone de rencontre rue de l'église
- Arrêté n°76/22 - zone de rencontre rue de l'église
- Arrêté n°72/22 - rue Bénard
- Arrêté n°71/22 - éclairage public
- Arrêté n°70/22 - rue du port
- Arrêté n°69/22 - rue du port
- Arrêté n°68 - rue Bénard
- Arrêté n°65/22 - cérémonie
- Arrêté n°63/22 - rue du port
- Arrêté n°61/22 - champ de tir
- Arrêté n°60/22 - pl. L. Bourgeois
- Arrêté n°59/22 - rue de Saint-Dizier
- Arrêté n°58/22 - ch. du Cugnot
- Arrêté n°57/22 - rue Jean Macé
- Arrêté n°56/22 - pl. L. Bourgeois
- Arrêté n°53/22 - rue Lombard
- Arrêté n°52/22 - champ de tir
- Arrêté n°51/22 - champ de tir
- Arrêté n°47/22 - ch. champ moulé
- Arrêté n°46/22 - rue de la forge
- Arrêté n°45/22 - rue de Vitry
- Arrêté n°44/22 - rue de Vitry
- Arrêté n°43/22 - brocante
- Arrêté n°42/22 - brocante
- Arrêté n°40/22 - fête patronale
- Arrêté n°37/22 - pl. L. Bourgeois
- Arrêté n°36/22 - cirque
- Arrêté n°35/22 - D995
- Arrêté n°34/22 - rue Lombard
- Arrêté n°32/22 - villa des platanes
- Arrêté n°29/22 - rue de Vitry
- Arrêté n°28/2022 - rue de Vitry
- Arrêté n°27/22 - rue Charles Rémy
- Arrêté n°26/22 - cérémonie
- Arrêté n°25/22 - Pl. Charles de Gaulle
- Arrêté n°23/22 - Pl. Charles de Gaulle
- Arrêté n°20/22 - passage à niveau 95
- Arrêté n°19/22 - rue de Vitry
- Arrêté n°17/22 - cérémonie
- Arrêté n°13/22 - passage à niveau 95
- Arrêté n°12/22 - rue de Vitry
- Arrêté n°9/22 - D 995 et D 62
- Arrêté n°8/22 - cirque
- Arrêté n°7/22 - défilé Carnaval
- Arrêté n°5/22 - rue de Vitry
- Arrêté n°4/22 - rue Charles Remy
- Arrêté n°3/22 - chemin du Cugnot
- Arrêté n°2/22 - rue du Châtelet
- Arrêté n°1/226 - rue de Vitry
- Arrêté n°103/21 - rue du Châtelet
- Arrêté n°102/21 - rue de Vitry